Politique de confidentialité (Belgique / UE)

1) Responsable du traitement

Élan1, 14 Rue de l’Atelier, 1000 Bruxelles, Belgique — [email protected] — +32 2 318 27 54.

Contact confidentialité : [email protected]. Nous répondrons aux demandes liées aux droits RGPD dans des délais raisonnables.

2) Données traitées

• Données de compte : prénom, nom, e-mail, mot de passe haché, langue (fr_BE), préférences.
• Données d’usage : validations quotidiennes, séries, catégories d’habitudes, temps de session, paramètres d’affichage.
• Données techniques : identifiants de session, journaux techniques (adresses IP tronquées ou pseudonymisées), appareil/navigateur, événements d’erreur.
• Facturation : pays, TVA le cas échéant, références de transaction (les données complètes de carte sont traitées par notre prestataire certifié).
• Support : contenu des messages envoyés via contact/e-mail.
• Cookies et technologies similaires : voir la politique de cookies.

Nous ne collectons pas de catégories particulières (dites « sensibles ») et n’effectuons pas de profilage marketing individualisé.

3) Finalités et fondements juridiques

• Fourniture du service (création/gestion de compte, suivi des habitudes, visualisations, sécurité) — exécution du contrat.
• Facturation et conformité (TVA, comptabilité) — obligation légale.
• Amélioration et mesure agrégée (statistiques anonymisées/pseudonymisées) — intérêt légitime à maintenir la qualité et l’ergonomie.
• Communication (réponses à vos demandes) — intérêt légitime.
• Messages d’information facultatifs — consentement (opt-in, révocable à tout moment).

4) Destinataires

Nous partageons les données uniquement avec :

• Prestataires nécessaires (hébergement, e-mail, paiement, observabilité) liés par des engagements contractuels et de sécurité.
• Autorités lorsque la loi l’exige.

Nous ne vendons ni ne louons les données personnelles. Les analyses sont agrégées et ne servent pas à la publicité comportementale.

5) Transferts hors UE/EEE

Si un prestataire opère en dehors de l’UE/EEE, nous nous assurons qu’un mécanisme valide de transfert est en place (par exemple, clauses contractuelles types, mesures complémentaires). Vous pouvez nous écrire pour obtenir la liste des transferts et les garanties associées.

6) Durées de conservation

• Compte et données d’usage : pendant la relation contractuelle puis suppression ou anonymisation dans un délai raisonnable après clôture.
• Facturation : durées légales belges/européennes applicables.
• Journaux techniques : périodes courtes nécessaires à la sécurité et au diagnostic.
• Support : le temps de traiter la demande et d’en assurer la traçabilité.

7) Vos droits

• Accès à vos données et obtention d’une copie.
• Rectification des données inexactes.
• Effacement (« droit à l’oubli ») lorsque les conditions légales sont remplies.
• Limitation du traitement dans certains cas.
• Portabilité des données que vous nous avez fournies.
• Opposition quand le fondement est l’intérêt légitime.
• Retrait du consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci.
• Décision individuelle automatisée : nous n’en effectuons pas.

Pour exercer vos droits : [email protected]. Vous disposez également du droit d’introduire une plainte auprès de l’Autorité de protection des données (APD/GBA) en Belgique.

8) Sécurité

Mesures organisationnelles et techniques : chiffrement en transit, durcissement des accès, sauvegardes, journalisation, séparation des environnements, surveillance d’incidents, principe du moindre privilège. Aucune sécurité n’est absolue ; nous traitons rapidement tout incident avéré et vous informons conformément aux exigences légales applicables.

9) Enfants

Le service s’adresse aux personnes âgées d’au moins 16 ans (ou âge équivalent selon l’État membre). Nous ne collectons pas sciemment de données relatives aux enfants en deçà de cet âge.

10) Modifications

Nous pouvons mettre à jour la présente politique pour des raisons juridiques, techniques ou opérationnelles. Nous publierons la nouvelle version sur cette page et, si nécessaire, vous notifierons par e-mail ou via l’application.